Catégorie: Article

5 septembre 2018

Par quel moyen l’employeur peut-il lutter contre l’alcool et la consommation de stupéfiants au sein de son entreprise ?

L’alcool et la consommation de stupéfiants sont des préoccupations majeures...

3 septembre 2018

Réduction des déchets plastiques : quelles propositions ?

« Si nous ne changeons pas la manière dont nous...

31 août 2018

ICPE soumises à déclaration ne disposant pas d’un arrêté de prescriptions générales : fixation des points de contrôle dans le cadre du contrôle périodique

L’arrêté du 5 décembre 2016  relatif aux prescriptions applicables à...

30 août 2018

ICPE soumises à déclaration sous la rubrique 2925 : modification de la réglementation

L’arrêté du 3 août 2018 vient fixer les prescriptions applicables...

29 août 2018

Adoption de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

Le 1er août 2018, l’Assemblée nationale a adopté définitivement la...

22 août 2018

Convention d’Aarhus : le Conseil de l’Union européenne souhaite renforcer l’accès à la justice en matière environnementale

Par une décision du 18 juin 2018, le Conseil a...

17 août 2018

Harcèlement sexuel et moral : quelles modifications ont été introduites par la loi du 3 août 2018

 La loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre...

9 août 2018

Installations de combustion : refonte de la rubrique 2910

Par plusieurs règlements du 3 août 2018 la réglementation applicable...

8 août 2018

Evaluation des ordonnances réformant le code du travail : que faut-il en retenir ?

Le comité d’évaluation des ordonnances travail a publié le 22...

1 août 2018

Travail en période de canicule

Le travail par fortes chaleurs peut entraîner des risques pour...