Catégorie: Post

8 février 2019

Travail isolé : comment en prévenir les risques ?

La prise en compte du travail isolé peut être source...

8 février 2019

Déchets plastiques : quels sont les moyens mis en œuvre pour lutter contre ?

Avec près de 26 millions de tonnes de déchets plastiques...

4 février 2019

Audits énergétiques : précision des données à mentionner sur la plateforme informatique

Par un arrêté du 15 novembre 2018 est modifié l’arrêté...

1 février 2019

Publication du projet de Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) dans son intégralité

Le 27 novembre a été présentée, par le ministre de...

31 janvier 2019

Fiscalité environnementale et énergétique : quelles sont les évolutions issues de la loi de finances 2019 ?

La loi de finances 2019 a été publiée au journal officiel...

31 janvier 2019

Installations de combustion moyennes : précisions concernant le recueil des données sur leurs caractéristiques

Par deux règlements a été organisé le recueil des données...

29 janvier 2019

[Dossier] Installations de combustion : rubrique ICPE 2910 – Comment se mettre en conformité suite à la modification de la réglementation ?

La réglementation ICPE, applicable à la rubrique 2910, a été...

21 janvier 2019

Mise en consultation publique de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens

Le 14 janvier 2019 a été lancée par le gouvernement...

21 janvier 2019

Transport de marchandises dangereuses : entrée en vigueur de la version 2019 de l’arrêté TMD

Par un arrêté du 11 décembre 2018 a été modifié...

15 janvier 2019

Quelles obligations réglementaires s’imposent au 1er janvier 2019, en matière de HSE ?

Chaque début d’année est marqué par l’entrée en vigueur de...