Catégorie: Article

12 juin 2019

Biodiversité : des inquiétudes, des engagements et des initiatives

Suite au G7 de l’environnement qui s’est tenu les 5...

4 juin 2019

Dangers, expositions et risques relatifs à la silice cristalline : l’Anses rend son avis

L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et...

4 juin 2019

Plateformes industrielles : de la loi PACTE au décret en consultation publique

  La loi PACTE a introduit dans le code de...

29 mai 2019

Zones de circulation restreinte : une consultation publique concernant les exceptions temporaires de circulation est en cours

Une consultation publique a lieu du 23 mai au 12...

29 mai 2019

Publication de la loi PACTE : retour sur certaines dispositions

La loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à...

23 mai 2019

L’Union européenne adopte une série de mesures en matière d’environnement

Ces derniers jours de nombreux textes ont été votés par...

20 mai 2019

Index de l’égalité femmes-hommes : comment se mettre en conformité ?

Face au constat que malgré l'inscription du principe "à travail...

14 mai 2019

Projet de loi énergie – climat : que faut-il en retenir ?

Le projet de loi climat-énergie a été  présenté en Conseil...

14 mai 2019

Déchets : en l’absence d’informations pour classer un déchet comme non-dangereux il doit être considéré comme dangereux

Un arrêt de la Cour de Justice de l’Union Européenne...

9 mai 2019

Quelles modifications de la nomenclature IOTA sont envisagées ?

  Une consultation publique est en cours afin de modifier...