Catégorie: Article

30 octobre 2019

Risques psychosociaux : comment les prévenir ?

En ce mois d’octobre, plusieurs communications sont parues concernant les...

24 octobre 2019

SEVESO : Une instruction du gouvernement rappelle les directives de sécurité pour les sites classés SEVESO

Suite à l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen, établissement classé...

21 octobre 2019

ICPE : modification des prescriptions générales concernant les rubriques 1413, 1414-3 et 1418 et consultation publique concernant la rubrique 1978

Un arrêté du 1er août 2019 est venu modifier l'arrêté...

17 octobre 2019

Harcèlement au travail : retour sur les dernières jurisprudences

De nombreux arrêts de la Cour de cassation sont intervenus...

7 octobre 2019

Projet de loi de finances et de financement de la sécurité sociale : quelles évolutions sont prévues en matière d’environnement et de santé au travail ?

Les projets de loi de finances et de financement de...

2 octobre 2019

Quelles évolutions pour les Caces au 1er janvier 2020 ?

Le dispositif Caces (Certificats d'Aptitude à la Conduite En Sécurité)...

1 octobre 2019

Retour sur certaines jurisprudences récentes concernant l’obligation de résultat de l’employeur en matière de sécurité au travail

L’employeur doit veiller à la sécurité et à la protection...

30 septembre 2019

Discrimination à l’embauche : comment lutter contre ?

Le Défenseur des droits, a publié le 12 septembre 2019...

24 septembre 2019

Réparation du préjudice d’anxiété : confirmation du revirement concernant l’amiante et reconnaissance de l’indemnisation pour d’autres substances

Plusieurs arrêts de la chambre sociale de la Cour de...

11 septembre 2019

Repérage amiante avant travaux : le Conseil d’Etat suspend l’obligation d’une certification avec mention.

Un arrêté du 16 juillet 2019, publié au Journal Officiel...