Catégorie: Post

18 septembre 2019

[Le regard du jour] Semaine de la mobilité et journée nationale de la qualité de l’air : quels sont les dispositifs mis en place pour lutter contre la pollution atmosphérique ?

En parallèle de la semaine européenne de la mobilité durable...

16 septembre 2019

[Le regard du jour] Semaine européenne de la mobilité : comment s’inscrire dans la mobilité durable ?

30 %, c’est la proportion de gaz à effet de...

11 septembre 2019

Repérage amiante avant travaux : le Conseil d’Etat suspend l’obligation d’une certification avec mention.

Un arrêté du 16 juillet 2019, publié au Journal Officiel...

11 septembre 2019

Utilisation des produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d’habitation : une consultation publique est en cours

Un projet de décret et un projet d’arrêté sont en...

11 septembre 2019

ICPE : modifications de plusieurs arrêtés ministériels relatifs aux installations de combustion

Un arrêté du 15 juillet 2019 est venu modifier plusieurs...

5 septembre 2019

Fluides frigorigènes et gaz à effet de serre fluorés : des modifications ont été apportées

Deux arrêtés concernant les fluides frigorigènes viennent d’être modifiés. Le...

1 septembre 2019

[Le regard du jour] Journée mondiale du blog : retour sur les obligations liées à leur exploitation

Cela fait un an et demi que notre blog est...

28 août 2019

Santé au travail : retour sur certaines dispositions de la loi Santé, et sur les évolutions à venir concernant la procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Le mois de juillet a été marqué par plusieurs textes...

27 août 2019

Que faut-il savoir sur le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) ?

La loi NOTRE du 7 août 2015 a créé le...

6 août 2019

10 articles à lire ou relire cet été

En cette période estivale nous vous avons sélectionné 10 articles,...