Catégorie: Article

14 janvier 2025

BONUS VEHICULES PROPRES 2024 – NOUVEAU DÉCRET

CONTEXTE ET OBJECTIFS DU DÉCRET (N° 2024 -1084 ) Le...

25 octobre 2024

Réforme de l’autorisation environnementale

Impact sur les dossiers déposés à compter du 22 octobre...

7 juillet 2023

Le projet de création de l’homicide routier

Une proposition de loi créant l'homicide routier et renforçant les...

16 mai 2023

On fait le point sur la pollution lumineuse

La Journée Internationale de la Lumière  Depuis 2018, la Journée...

2 mai 2023

Nouvelle rubrique ICPE : 2783, l’installation de déconditionnement des biodéchets

Deux arrêtés ministériel de prescriptions générales en date du 02/03/2023...

28 avril 2023

Anses publie un rapport sur les valeurs toxicologiques de référence en ce qui concerne les particules de l’air ambiant extérieur

En janvier 2023, l'Anses a rendu un avis via un...

25 avril 2023

SST et entreprises sous-traitantes (extérieures)

Le plan de prévention, complément du document unique d'évaluation des...

13 avril 2023

Le plan de prévention des déchets 2021 – 2027 

  Un plan de prévention, de quoi s’agit-il ?  Ayant débuté...

7 avril 2023

La pollution de l’air dans les métros

L’utilisation des transports en commun est très recommandée et soutenue,...

31 mars 2023

[BREVE] Refonte du Certibiocide

Depuis le 9 octobre 2013, un "certificat à l'utilisation professionnelle...