octobre 6, 2020

Qualité de l’air ambiant : publication du nouvel indice ATMO

Un arrêté du 10 juillet 2020 définit le nouvel indice de la qualité de l’air ambiant (dit indice ATMO) et fixe les modalités de calcul de celui-ci. Pour rappel, l’indice est un outil de communication qui permet de fournir une information synthétique sous une forme simple (couleur, qualificatif) sur le niveau de la pollution de l’air ambiant, en agrégeant des données de concentrations mesurées ou modélisées, de plusieurs polluants atmosphériques au sein d’un établissement public de coopération intercommunale.

Pour rappel, l’indice ATMO a été conçu en 1994. On le retrouve à l’article R.221-5 du code de l’environnement. C’est un indice synthétique qui agrège des données de concentration de quatre polluants (PM10, NO2, SO2, O3), afin de fournir au grand public et aux décideurs une information claire sur le niveau de la pollution de l’air. Il est calculé pour toute les agglomérations de plus de 100 000 habitants

L’indice de qualité de l’air ambiant est défini comme « un outil de communication qui permet de fournir une information synthétique sous une forme simple (couleur, qualificatif) sur le niveau de la pollution de l’air ambiant, en agrégeant des données de concentrations mesurées ou modélisées, de plusieurs polluants atmosphériques au sein d’un établissement public de coopération intercommunale (EPCI)« . Il est calculé pour une journée et pour une zone géographique représentative. Calculé par l’association agréée pour la surveillance de la qualité de l’air (AASQA) territorialement compétente, cet indice est qualifié d' »ATMO ».

 

Introduction d’un nouveau polluants atmosphérique à surveiller et révision des modalités de calcul

Les quatre polluants atmosphériques surveillés sont les suivants : dioxyde de soufre (SO2), dioxyde d’azote (NO2), ozone (O3) et les particules de diamètre aérodynamique inférieur à 10 micromètres (PM10). L’arrêté du 10 juillet ajoute la surveillance des particules de diamètre aérodynamique inférieur à 2,5 micromètres (PM2,5).

Par ailleurs, le nouveau texte précise que l’indice est calculé pour une journée et pour une zone géographique représentative. Il couvre dorénavant l’ensemble du territoire et non plus uniquement les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Les articles 3 et 4 de l’arrêté définissent les modalités techniques de calcul de l’indice.

L’indice ATMO doit être publié quotidiennement pour l’ensemble des zones, les polluants correspondants au sous-indice le plus dégradé devant être précisés. Une représentation cartographique de la pollution atmosphérique à proximité du trafic doit également être publiée, qui utilise les qualificatifs définis à l’annexe I « Méthode de calcul des sous-indices journaliers » pour décrire la qualité de l’air.

 

Les nouvelles modalités de calcul seront applicables à compter du 1er janvier 2021. À cette date, l’arrêté du 22 juillet 2004 modifié relatif aux indices de la qualité de l’air sera abrogé.

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