Les Experts HSE Perform https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html Accueil BONUS VEHICULES PROPRES 2024 – NOUVEAU DÉCRET Blog Véhicules autonomes : détermination des conditions et des modalités d’expérimentation sur la voie publique Utilisation des produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d’habitation : une consultation publique est en cours Vote de la loi agriculture et alimentation : quelles modifications concernant les pesticides ? Tri des déchets : un sixième flux dès 2025 Zones de circulation restreinte : une consultation publique concernant les exceptions temporaires de circulation est en cours Tri des déchets : une information renforcée du consommateur Véhicules à délégation de conduite : pionnière en Europe, la France fixe son cadre réglementaire Vers un renforcement des enjeux relatifs à la ressource en eau ? Véhicules autonomes : détermination des modalités de dépôt de la demande d’expérimentation sur les voies publiques Vélo, tout est vrai ? Validation sous conditions des clauses « tolérance zéro alcool » dans les règlements intérieurs Une ordonnance modifie les dispositions du code de l’environnement concernant les produits et équipements à risques pour l’adapter aux nouveaux distributeurs Zones de circulation restreinte : des précisions sont apportées concernant les exceptions temporaires de circulation pour les véhicules de services publics de transport en commun Vers une interdiction progressive des micro-plastiques ? Travaux en hauteur : quelle est la réglementation applicable ? Simplification de la procédure d’autorisation environnementale Taxe sur les activités polluantes : quelles modifications en 2018 ? Santé au travail : retour sur certaines dispositions de la loi Santé, et sur les évolutions à venir concernant la procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles. Traitement de surface avec solvants : publication des conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) Transport de marchandises dangereuses : entrée en vigueur de la version 2019 de l’arrêté TMD TMD : modification de la réglementation en ce qui concerne les opérations de tri à la bosse. SST et entreprises sous-traitantes (extérieures) SEVESO : Une instruction du gouvernement rappelle les directives de sécurité pour les sites classés SEVESO Santé et sécurité au travail : simplification et unification de certaines mesures de contrôles Télétravail : que retenir du nouveau cadre légal ? TGAP : deux circulaires viennent préciser la réglementation applicable Sites et sols pollués : le Sénat rend son rapport Santé au travail : nouvelles modifications opérées Stationnement sécurisé des vélos en gare : de nouvelles obligations dès 2024 Travail en période de canicule Travail isolé : comment en prévenir les risques ? Transport de marchandises dangereuses par route : quelles évolutions pour 2019 ? Sortie du statut de déchet : élargissement du champ des bénéficiaires TGAP : publication de la circulaire 2018 Sensibilisation des travailleurs à la lutte contre l’arrêt cardiaque avant leur départ à la retraite : un arrêté est paru au Journal officiel Sacs en plastique très légers : toujours dans nos supermarchés après le 1er juillet ? Révision de la directive sur l’exposition aux agents cancérigènes ou mutagènes au travail RSE : vers un devoir de vigilance européen ? Santé au travail : l’OMS ne reconnait pas le burnout comme une maladie professionnelle Règlement du jeu-concours « calendrier de l’avent 2023 Les Expert HSE Perform » Repérage amiante : fixation du cadre réglementaire pour la certification amiante des opérateurs de repérage dans les immeubles bâtis. Retour sur certaines jurisprudences récentes concernant l’obligation de résultat de l’employeur en matière de sécurité au travail Réglementation post-Lubrizol : Focus sur le volet SEVESO Remise du rapport « Mobilités du quotidien : répondre aux urgences et préparer l’avenir » Réparation du préjudice d’anxiété : confirmation du revirement concernant l’amiante et reconnaissance de l’indemnisation pour d’autres substances Repérage amiante avant travaux : le Conseil d’Etat suspend l’obligation d’une certification avec mention. Révision des arrêtés de délimitation et de surveillance des masses d’eau